Règlement de l’association Rhizosphère Sundgau
1. PRISE DE DECISIONS :
Chaque personne ayant un rôle et des tâches définies est responsable de son travail et peut prendre des décision et initiatives, tant qu’il sollicite l’avis des autres personnes concernées par la thématique.
Les grandes décisions ainsi que les décisions qui concernent des équipes de travail sont prises dans le principe du consentement et en respectant des valeurs de bienveillance, de tolérance avec une communication non violente (cf. statuts)
L’objectif principal est la cohésion et la recherche de la solution la plus acceptable pour chacun. Chaque décision est prise lors d’une réunion d’un groupe de travail ou en AG en présence des parties concernées. La prise de décision est préalablement annoncée dans l’ordre du jour des réunions.
Un diagramme résumant un exemple de prise de décision par consentement est en Annexe 1.
Absences
En cas d’absence d’un membre concerné par la décision lors de la réunion, ce dernier est responsable de se tenir informé afin de pouvoir donner son avis.
Délai de réponse : le délai est fixé au cas par cas selon le degré d’urgence ou l’échéance à respecter.
Nécessité de réponse : selon la nature de la prise de décision, nous choisirons l’une de ces deux options :
- soit l’engagement n’est pas déterminant : une date limite de réponse est fixée et ceux qui n’ont pas répondu dans ce délai sont considérés comme n’ayant pas d’objection, donc consentants. La décision peut également être reportée à une autre plénière
- soit l’engagement est déterminant (ex. : engagement financier, construction, accords de vie, etc.) : la personne absente se doit de répondre dans le délai imparti.
En cas d’absence de réponse le collectif se réunit. Il a pour responsabilité et priorité de veiller à ce que le projet ne soit pas mis en péril par une absence. En cas d’ultime nécessité, la décision pourra donc être validée sans la personne absente.
Conflits
En cas de conflit entre des membres de l’association, des rencontres sont organisée en mettant en oeuvre les techniques de la CNV et en faisant appel à un médiateur si besoin.
2. ROLES ET TÂCHES AU SEIN DE L’ECOLE DES COLLINES
Dans les statuts de l’association est mentionné comme objectif de l’association de créer une école. Pour mener à bien cet objectif il faudra veiller aux points suivants :
– Le CA (bureau) de l’association loue des locaux et emploie du personnel (directeur, enseignants, responsable cantine, responsable du ménage…) afin de mener à bien ce projet. Il tient à jour la liste des membres de l’association et veille au respect du projet associatif. Il est l’interlocuteur de la commune. Le CA se charge de la trésorerie et veille au bon financement de l’école. Il est représenté dans le “groupe écolages”. Le CA veille au respect de la charte et de la raison d’être de l’école.
– Le directeur de l’école est chargé de veiller au bon fonctionnement de l’école en lien avec le bureau et les parents d’élèves. Il est l’interlocuteur et responsable devant l’Education Nationale. Cette équipe pédagogique rédige le projet d’école et prend toutes les décisions liées à l’enseignement au sein de l’école. Le directeur suit la réalisation du projet d’école.
Il s’occupe de la recherche et du recrutement du personnel, en lien avec les enseignants, puis propose au CA les personnes à embaucher. Il valide les inscriptions des élèves et la répartition dans les groupes. Avec l’équipe enseignante il forme l’équipe pédagogique. La fiche de poste est en Annexe 2 .
– Les enseignants sont employés par l’association et forment avec le directeur l’équipe pédagogique de l’école. Ils servent le projet d’école et en restant en discussion avec l’équipe pédagogique, ils sont libres de mener leurs enseignements tout en suivant les valeurs et projet de l’école.
– Les parents d’élèves peuvent former un groupe de travail et élire un délégué des parents qui sera l’interlocuteur de l’équipe pédagogique (directeur et enseignant) et pourra également participer aux réunions du CA de l’association si besoin. Les parents d’élèves font partie de la réalisation du projet école et aident à sa réalisation au quotidien, peuvent proposer des projets, rechercher des financements. Ils n’ont pas de pouvoir sur la réalisation pédagogique mais aident et veillent au bien mené du projet d’école, au respect de la charte, du projet et la transparence financière. Les missions des parents au sein de l’école sont également citées dans le règlement de l’école.
– Le groupe écolages. Constitué de trois familles au moins et du trésorier de l’association, ce groupe récolte les avis fiscaux des familles inscrites à l’école et calcule les écolages en rapport au tableau des écolages validé par l’AG. Il rencontre les familles à besoin particuliers qui demandent un ajustement de leur cotisation. Il veille au fonds de solidarité et à son emploi pour aider les familles qui en ont besoin.
– Les membres de l’association veillent lors de l’assemblé générale au projet pédagogique de l’école et à sa conformité aux statuts, valeurs, charte associative et au présent règlement. Ils n’ont pas de pouvoir sur la réalisation pédagogique.
3. ORGANIGRAMME : RÔLES ET TÂCHES AU SEIN DE L’ASSOCIATION:
Membre de l’association
Le membre adhère aux statuts et participe aux événements de l’association. Les membres se retrouvent à l’assemblé générale pour :
- approuver les comptes
- avoir un regard sur le projet d’école en lien avec la charte
- organiser des manifestations en lien avec l’objet de l’association
- faire le bilan des activités et proposer des projets en lien avec les valeurs et buts de l’association
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION (CA)
Président
- représente l’association légalement et auprès des partenaires et élus
- veille à l’application des décisions prises en CA et AG
- emploie les salariés
- veille au bon fonctionnement général de l’association et au respect des statuts, de la charte et du règlement.
- Convoque l’AG
Secrétaire
- Écris les comptes-rendus des réunions
- Administration des employés (envoie les fiches de paie, fiche navette, lien avec PSL Alsace pour les contrats et la RH)
- Tient à jour la liste des membres de l’association et vérifie le payement des cotisations
- Envoie les invitations aux AG et rédiger les comptes-rendus de réunions du CA
- Fait le suivi des étapes de réalisation des décisions et grandes lignes prises par le CA et l’AG.
- Gère l’assurance responsabilité civile, assurance maladie, la médecine du travail, déclare les absences maladie
- Informatique (gérer le cloud, les adresses mail et l’hébergement)
Trésorier
- tient le compte en banque et fait les différents paiements (factures, charges, salaires, achats…)
- paye les factures (loyer+charges, assurances, médecine travail, PSL)
- tient le classeur avec factures et justificatifs
- tient le tableau du budget de trésorerie
- vire les salaires
- établi le tableau des entrées et sorties, faire le bilan comptable
- vérifie que les parents payent chaque mois (et leur communique les tarifs définis par l’équipe écolage)
- fait la déclaration d’impôts
- réceptionne les dons et établit les reçus fiscaux
- établit le bilan comptable annuel pour l’Assemblée Générale
- reste en lien avec le directeur de l’école pour les besoins financiers liés au matériel et projets ponctuels
Responsable communication
- centralise les projets de l’association et établir l’agenda annuel
- fait les flyers si besoin
- communique aux membres
- tient à jour site internet
Responsable événements
- établit l’agenda annuel des événements de l’association
- réceptionne les idées et valide les demandes d’événements avec le CA
- s’assure que chaque événement est pris en charge par une personne référente
- transfère les informations nécessaires au responsable communication
Responsable financement et écolages
- demandes de subventions
- organisation d’événements, recherches de fond, appel à dons.
- organise le fond de solidarité pour les familles en besoin
- forme une équipe qui rencontre les familles à besoins particulier qui demandent un ajustement des écolages.
ECOLE
direction école
- voir fiche de poste
enseignement
- voir fiche de poste
parents d’élèves
- élisent un délégué des parents qui fédère et rassemble si besoin les parents d’élèves.
- crowdfunding et recherche de financements
- organisent des événements. ponctuels (fêtes, conférences…) ou réguliers
- Organisent la cantine / temps de midi
- groupe écolage
- font des propositions et donnent des retours à l’équipe pédagogique
- Soutiennent l’école et répondent aux besoins d’aide de l’équipe pédagogique
AUTRES PROJETS DE L’ASSOCIATION
- porteur de projet
- voir paragraphe suivant
4. ORGANISER UN PROJET : EVENEMENT ou une ACTIVITE
Tout membre peut proposer une activité ou un événement en respectant les étapes suivantes :
- formuler le projet
- établir un budget
- soumettre au bureau de l’association pour validation
- former une équipe
- se mettre en lien avec le trésorier
- voir avec la com’ pour le flyer et l’agenda
- réaliser le projet et garder une trace pour le bilan annuel lors de l’AG
Le directeur de l’école des collines peut proposer ou valider des événements portés par les enseignants au sein de l’école sans les soumettre au bureau de l’association.